CONDITIONS DE PAIEMENT ET LIVRAISON
6 - COMMANDE
6.1 Passation de commande
Lorsque l’Acheteur a créé un Compte sur le Site
Pour passer une commande, l’Acheteur doit, après s’être connecté, sélectionner le Produit de son choix et le placer dans son panier.
Il peut accéder au récapitulatif de son panier à tout moment tant que la commande n’est pas définitivement validée et peut corriger d’éventuelles erreurs dans les éléments saisis.
La commande est réputée reçue par Continuum lorsque Continuum a la confirmation du paiement effectué par l’Acheteur.
Lorsque l’Acheteur n’a pas créé de Compte sur le Site
Dans le cadre de sa commande, l’Acheteur est invité à fournir ses coordonnées aux fins de livraison et de facturation.
Il doit remplir l’ensemble des champs marqués comme obligatoires dans le formulaire prévu à cet effet. Les commandes qui ne comportent pas l’ensemble des informations requises ne peuvent pas être validées.
L’Acheteur garantit que toutes les informations qu’il donne dans le formulaire de commande sont exactes, à jour et sincères et ne sont entachées d’aucun caractère trompeur.
Il est informé et accepte que ces informations valent preuve de son identité et l’engagent dès leur validation.
6.2 Confirmation de commande Après validation de sa commande, l’Acheteur reçoit par email une confirmation de celle-ci qui :
(i) récapitule les éléments de la commande et le délai prévu pour la livraison ou la mise en stock lorsque le Produit n’est pas disponible lors de la commande,
(ii) comporte les conditions générales en vigueur au jour de la commande,
(iii) comporte la facture correspondant à la commande.
L’Acheteur doit s’assurer que les coordonnées renseignées dans son Compte ou communiquées lors de sa commande sont correctes et qu’elles lui permettent de recevoir l’email de confirmation de sa commande.
A défaut de réception de celui-ci, l’Acheteur doit contacter Continuum aux coordonnées mentionnées à l’article 2. Continuum recommande à l’Acheteur de conserver les informations contenues dans la confirmation de commande.
La confirmation de commande est réputée reçue par l’Acheteur à réception de l’email de conformation de sa commande.
7 - PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT
7.1 Prix
Les prix de vente des Produits sont affichés sur le Site.
Ils sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA française et autres taxes applicables).
Continuum se réserve le droit, à sa libre discrétion et selon des modalités dont elle sera seule juge, de proposer des offres promotionnelles ou réductions de prix.
Les prix ne comprennent pas les frais de livraison éventuellement applicables à la livraison des Produits, facturés en supplément du prix de ceux-ci.
Le montant des frais de livraison applicables sera indiqué avant la validation de la commande par l’Acheteur.
Le prix applicable est celui affiché sur le Site au moment de l'enregistrement de la commande de l’Acheteur.
Attention : En dehors de l’Union Européenne ainsi que dans les DOM-TOM, des droits de douane ou taxes locales sont susceptibles d’être exigibles et peuvent être facturés à réception du colis par l’Acheteur, en sus du prix payé à Continuum.
Ces droits et taxes, dont Continuum ne peut pas déterminer à l’avance le montant exact et dont elle ne peut donc pas informer l’Acheteur préalablement à sa commande, restent à la charge de l’Acheteur, qui est seul responsable du bon accomplissement des éventuelles déclarations et/ou formalités y afférentes.
7.2 Modalités de paiement
La totalité du prix des Produits est exigible à la commande.
Le paiement peut s’effectuer en ligne :
o par carte bancaire, à travers le service de paiement sécurisé en ligne indiqué sur le Site,
… ou par tout autre moyen qui sera proposé sur le Site au moment de la commande ( Stripe et Paypal).
Continuum ne conserve aucune coordonnée bancaire.
L’Acheteur garantit à Continuum qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi.
Continuum se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande et/ou livraison en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par l’Acheteur, en cas d'incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l’utilisation du Site.
Des pénalités d'un montant égal à 1,5 fois (une fois et demie) le taux d'intérêt légal français seront applicables de plein droit aux montants impayés dès la première présentation d’une mise en demeure par lettre recommandée AR.
7.3 Facturation
Les factures d’achat seront adressées à l’Acheteur par tout moyen utile.
7.4 Réserve de propriété
Continuum conserve la propriété pleine et entière des Produits vendus jusqu’au parfait encaissement du prix, frais de livraison inclus.
8 - LIVRAISON
8.1 Territoire des livraisons
Les Acheteurs sont expressément informés que le Site ne propose la livraison de Produits que vers les pays suivants :
- France métropolitaine, Corse et DOM-TOM,
- Tous pays de l’Union Européenne,
- Pour tous pays hors de l’Union Européenne, l'équipe reste disponible par mail.
La livraison des Produits commandés sur le Site sera effectuée à l’adresse indiquée lors de la commande de l’Acheteur comme « adresse de livraison » (qui peut être différente de l’adresse de facturation), sous réserve qu’elle se situe bien dans le territoire de livraison possible pour les Produits concernés.
8.2 Modes de livraison
La livraison des Produits commandés sur le Site est effectuée à l’adresse indiquée lors de la commande de l’Acheteur comme « adresse de livraison » (qui peut être différente de l’adresse de facturation), qui ne peut être située que dans l’un des pays visés à l’article
Toutes commandes sera livrées sous signature par Colissimo.
8.3 Délais de livraison
La livraison est effectuée dans le délai indiqué dans l’email de confirmation de commande.
Le Site mentionne, pour chaque Produit proposé à la vente, des délais de livraison indicatifs en fonction des territoires et modes de livraison. Le délai effectif de livraison sera confirmé à l’Acheteur dans l’email de confirmation de commande.
Toutefois, lorsque le Produit n’est pas en stock lors de la commande, ce délai ne pourra être indiqué au Client par email qu’à compter du moment à partir duquel le Produit sera de nouveau en stock. A défaut de livraison dans le délai ci-dessus, l’Acheteur peut résoudre la commande, par lettre recommandée avec accusé de réception ou par un écrit sur un autre support durable, si, après avoir enjoint Continuum, selon les mêmes modalités, d'effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, elle ne s'est pas exécutée dans ce délai.
Le contrat est considéré comme résolu à la réception par Continuum de la lettre ou de l'écrit l'informant de cette résolution, à moins qu’elle ne se soit exécutée entre-temps.
En cas de résolution du contrat selon les modalités ci-dessus, l’Acheteur sera remboursé de l’intégralité des sommes qu’il aura payées, y compris les frais de livraison, au plus tard dans les 14 (quatorze) jours suivant la date à laquelle le contrat aura été dénoncé.
CONTINUUM se réserve la possibilité en tout état de cause de se rapprocher de l’Acheteur afin de lui proposer des solutions alternatives de remboursement du prix des Produits et des frais de livraison.
L’Acheteur devra exprimer explicitement et sur support durable son acceptation du choix d’un mode de remboursement alternatif.
9 - DROIT DE RÉTRACTATION
L’Acheteur dispose d’un délai de 14 (quatorze) jours, à compter de la date de réception des Produits commandés, pour se rétracter sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour qui restent à sa charge et dont il devra s’acquitter.
L’Acheteur qui souhaite exercer son droit de rétractation doit, avant l’expiration du délai ci-dessus, devra nous faire parvenir sa demande simplement par mail : Contact@continuum-store.fr
L’Acheteur recevra un accusé de réception de sa demande de rétractation par email. Les Produits doivent impérativement être retournés neufs à Continuum dans leur emballage d’origine, sans retard excessif et au plus tard dans les 14 (quatorze) jours calendaires suivant la communication, par l’Acheteur, de sa volonté de se rétracter. Ils doivent être accompagnés d’une copie de la facture d’achat correspondante.
L’Acheteur est réputé responsable en cas de détérioration des Produits lors de leur retour à Continuum . L’Acheteur sera remboursé dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 (trente) jours à compter de la date de réception effective par Continuum des Produits.
10 - ÉCHANGE DES PRODUITS
L’Acheteur dispose d’un délai de 14 (quatorze) jours, à compter de la date de réception des Produits commandés, pour demander l’échange du Produit commandé contre un autre Produit d’une taille ou d’un modèle différent.
Dans le cas où Continuum n’aurait pas le Produit demandé en stock le jour de la commande, Continuum informera l’Acheteur du délai sous lequel le Produit demandé sera disponible, lui propose un Produit alternatif, ou un remboursement.
L’Acheteur qui souhaite exercer cette demande d’échange doit suivre la procédure d’échange par Mail : contact@continuum-store.fr.
Les Produits doivent impérativement être retournés neufs à Continuum dans leur emballage d’origine, sans retard excessif et au plus tard dans les 14 (quatorze) jours calendaires suivant la communication, par l’Acheteur, de sa volonté d’échanger le produit. Ils doivent être accompagnés d’une copie de la facture d’achat correspondante.
L’Acheteur est réputé responsable en cas de détérioration des Produits lors de leur retour à Continuum. L’Acheteur recevra un nouveau Produit au plus tard dans les 3 (trois) jours à compter de la date de réception effective par Continuum des Produits, sous réserve que ceux-ci ne soient pas détériorés.